Feuille de route hebdomadaire transport sanitaire - 25 liasses

Carnets petit format pour le transport sanitaire - 25 liasses duplicata

                       Utilisation pour 6 mois environ (25 semaines)

 

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Feuille de route hebdo-Transport sanitaire (25 liasses duplicata)

Utilisation pour 25 semaines (6 mois environ)

Modèle conforme à l'accord-cadre du 4 mai 2000 et à son avenant

Arrêté du 18 août 2009 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2001 concernant l'horaire de service dans le transport sanitaire.

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